Situation géographique planimétrique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour

Gestionnaire de la donnée

Nathanaël Fehlmann
SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
022 364 31 31 | Email

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Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland

Responsable de diffusion

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Étendue géographique

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Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.

En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et ThermoresÔ SA déclinent toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques
L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé à les transmettre à des tiers.

La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
- toute copie est exclusivement réservée aux collaborateurs de l'acquéreur.
- la copie d'un document n'est autorisée que dans la mesure où les informations sont indispensables pour effectuer des tâches attribuées à un collaborateur.

La SEIC et ThermoresÔ SA demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.

Le droit suisse est applicable.

Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Création de la donnée
09.02.2024
Date de publication
12.02.2024
Dernière mise à jour
01.02.2024
Fréquence de mise à jour
Mensuelle

Informations complémentaires

Précision / résolution
50 cm
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Énergie
Propriétés de commande
Format

DXF, PDF, Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)



Informations sur la métadonnée

GUID
753276ef-e106-4e67-a9f3-dbe74680a4a9
Date de création
09.02.2024
Date de mise à jour
23.05.2024
Contact pour la métadonnée

Nathanaël Fehlmann | Email
022 364 31 31

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Avenue du Mont-Blanc 24
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