Situation géographique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour.
Gestionnaire de la donnée
Antoine Nicolas
Chauffage à distance Begnins SA
022 366 29 47 |
Email
Adresse postale
Chauffage à distance Begnins SA
c/o administration communale de Begnins
Route de Saint-Cergue 14
1268 Begnins
Responsable de diffusion
Nathanaël Fehlmann
SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
022 364 31 31 |
Email
Adresse postale
SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et BeCAD décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité. - Limites techniques
- L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
- toute copie est exclusivement réservée aux collaborateurs de l'acquéreur.
- la copie d'un document n'est autorisée que dans la mesure où les informations sont indispensables pour effectuer des tâches attribuées à un collaborateur.
La SEIC et BeCAD demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Le droit suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Création de la donnée
- 17.07.2023
- Date de publication
- 01.08.2023
- Dernière mise à jour
- 17.07.2023
- Fréquence de mise à jour
- Mensuelle
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- 50 cm
La précision des plans est approximative. Sondage obligatoire pour valider l'emplacement. - Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Énergie
- Propriétés de commande
-
Format
DWG, PDF, Shapefile
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande1 000 000 m²
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 39652cc0-5a52-4b54-a518-be4e647283ae
- Date de création
- 17.07.2023
- Date de mise à jour
- 13.02.2024
- Contact pour la métadonnée
-
Nathanaël Fehlmann | Email
022 364 31 31SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland
Urgence : 022 364 31 31