Situation géographique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour.

Gestionnaire de la donnée

Antoine Nicolas
Chauffage à distance Begnins SA
022 366 29 47 | Email

Chauffage à distance Begnins SA
c/o administration communale de Begnins
Route de Saint-Cergue 14
1268 Begnins

Responsable de diffusion

Nathanaël Fehlmann
SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
022 364 31 31 | Email

SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.

En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et BeCAD décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques
L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.

La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
- toute copie est exclusivement réservée aux collaborateurs de l'acquéreur.
- la copie d'un document n'est autorisée que dans la mesure où les informations sont indispensables pour effectuer des tâches attribuées à un collaborateur.

La SEIC et BeCAD demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.

Le droit suisse est applicable.

Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Création de la donnée
17.07.2023
Date de publication
01.08.2023
Dernière mise à jour
17.07.2023
Fréquence de mise à jour
Mensuelle

Informations complémentaires

Précision / résolution
50 cm
La précision des plans est approximative. Sondage obligatoire pour valider l'emplacement.
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Énergie
Propriétés de commande
Format

DWG, PDF, Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

1 000 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
39652cc0-5a52-4b54-a518-be4e647283ae
Date de création
17.07.2023
Date de mise à jour
13.02.2024
Contact pour la métadonnée

Nathanaël Fehlmann | Email
022 364 31 31

SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland