Gestionnaire de la donnée

VOé multimédia SA
VOé distribution SA
058 234 20 00 | Email
Adresse postale

VOé distribution SA
Rue de la Poste 2
1350 Orbe

Responsable de diffusion

VOé distribution SA Service géomatique SIG
VOé distribution SA
058 234 20 00 | Email
Adresse postale

VOé distribution SA
Rue de la Poste 2
1350 Orbe

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise: Sainte-Croix: uniquement la liaison entre le réservoir de la Charmille et les Rasses.
Goumoëns: uniquement la liaison entre Bavois et Penthéréaz

Limites légales d'utilisation: La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
VOé multimédia SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques: Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
VOé multimédia SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.
Politique de confidentialité: Politique de confidentialité du fournisseur

Échelle optimale d'utilisation

1 / 500

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903)

Thématique / géocatégorie

Systèmes des eaux et des déchets

Propriétés de commande

Format

DXF, PDF

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903)

Surface maximale de commande

200 000 m²

GUID

ac2acc65-9197-48d8-8c58-dcadd3f188af

Date de création

17.06.2013

Date de mise à jour

23.01.2024

Contact pour la métadonnée

VOé distribution SA Service géomatique SIG | Email
058 234 20 00

VOé distribution SA
Rue de la Poste 2
1350 Orbe

Urgence : +41 58 234 20 00