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Diffusion des plans du réseau multimédia

Datenverwalter

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Vertrieber

VOé distribution SA Service géomatique SIG
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Geografische Ausdehnung

Die Daten sind auf dem folgenden Bereich verfügbar:

Gemeinden

Bemerkung
Sainte-Croix: uniquement la liaison entre le réservoir de la Charmille et les Rasses.
Goumoëns: uniquement la liaison entre Bavois et Penthéréaz

Kostenlose Daten


Zugang und Nutzung

Gesetzliche Nutzungseinschränkungen
La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
VOé multimédia SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Technische Einschränkungen
Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
VOé multimédia SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.
Datenschutzrichtlinie
Datenschutzrichtlinie des Datenlieferanten

Überarbeitung

Bearbeitungsstatus
Laufend
Erstellungsdatum
01.01.1978
Überarbeitungsintervall
Laufend

Zusätzliche Informationen

Optimale Nutzungsskala
1 / 500
Koordinatensystem
LV03 - Altes Landestriangulation (CH1903)
Thematik / Geokategorie
Wasser- und Abfallsysteme
Bestellungeigenschaften
Format

DXF, PDF

Koordinatensystem

LV03 - Altes Landestriangulation (CH1903)

Maximale Bestellfläche

200 000 m²



Metadaten-Informationen

GUID
ac2acc65-9197-48d8-8c58-dcadd3f188af
Erstellungsdatum
17.06.2013
Überarbeitungsdatum
23.01.2024
Kontakt für Metadaten

VOé distribution SA Service géomatique SIG | E-Mail
058 234 20 00

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