Réseau communal d’assainissement des eaux

Cadastre du réseau communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405 contenant les ouvrages des eaux usées, claires et mélangées.

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• Carte
• Liste

Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

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Donnée gratuite

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Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation

La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.

Limites techniques

Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du fournisseur

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Mise à jour

Stade de réalisation

Complet et terminé

Généalogie

Mode d'acquisition:Digitalisation/reconstruction des plans du cadastre des égouts et relevé

Création de la donnée

28.05.1997

Fréquence de mise à jour

En continu

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Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation

1 / 500

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Thématique / géocatégorie

Systèmes des eaux et des déchets

IDs de la géodonnée de base

VD : 129>A.1 + d'infos

Propriétés de commande

Format

DWG, DXF, GeoPackage, PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

15 000 000 m²

Code gestionnaire

ASS

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Références juridiques

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Informations sur la métadonnée

GUID

969546e2-dedd-4397-bc95-ad27a4ef6cf5

Date de création

28.05.1997

Date de mise à jour

02.02.2024

Contact pour la métadonnée

Roger Maurer | Email
021 804 96 29

Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges

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