Tracé des réseaux électrique, multimédia, et éclairage public au 1/500
Les tracés des réseaux d'alimentation de l'éclairage public ne sont pas forcément complets
Gestionnaire de la donnée
Vincent Frachebourg
Genedis SA
027 763 15 02 |
Email
Adresse postale
Genedis SA
Grand rue 2
1904 Vernayaz
Responsable de diffusion
Vincent Frachebourg
Genedis SA
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La précision du tracé des installations électriques dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. Genedis SA décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité. - Limites techniques
- Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche
Genedis SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Création de la donnée
- 26.07.2023
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Énergie
- Propriétés de commande
-
Format
DWG, DXF, PDF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande200 000 m²
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 4371f1c7-52c8-4fd4-b98a-76ca17c754cd
- Date de création
- 26.07.2023
- Date de mise à jour
- 12.09.2024
- Contact pour la métadonnée
-
Vincent Frachebourg | Email
027 763 15 02Genedis SA
Grand rue 2
1904 Vernayaz