Tracé des réseaux électrique, multimédia, et éclairage public au 1/500

Les tracés des réseaux d'alimentation de l'éclairage public ne sont pas forcément complets

Gestionnaire de la donnée

Vincent Frachebourg
Genedis SA
027 763 15 02 | Email

Genedis SA
Grand rue 2
1904 Vernayaz

Responsable de diffusion

Vincent Frachebourg
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Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La précision du tracé des installations électriques dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.

En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. Genedis SA décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques
Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :

Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur

La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche

Genedis SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Création de la donnée
26.07.2023
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Énergie
Propriétés de commande
Format

DWG, DXF, PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

200 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
b9cf8de4-e034-4411-9185-680378a88834
Date de création
26.07.2023
Date de mise à jour
15.04.2024
Contact pour la métadonnée

Vincent Frachebourg | Email
027 763 15 02

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Grand rue 2
1904 Vernayaz