Cadastre du réseau communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405, contenant les ouvrages des eaux claires et des eaux usées
Gestionnaire de la donnée
Catherine Baehler
Echandens
021 701 03 36 |
Email
Adresse postale
Echandens
Route de la Gare 4
Case postale 77
1026 Echandens
Responsable de diffusion
Catherine Baehler
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Création de la donnée
- 16.02.2023
- Fréquence de mise à jour
- À la demande
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- Propriétés de commande
-
Format
DWG, DXF, PDF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Références juridiques
Règlement d'application sur la protection des eaux contre la pollution (RLPEP) (814.31.1 art. 21)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 66216cd3-0baa-4b17-8a1f-f05added3b58
- Date de création
- 16.02.2023
- Date de mise à jour
- 16.01.2024
- Contact pour la métadonnée
-
Catherine Baehler | Email
021 701 03 36Echandens
Route de la Gare 4
Case postale 77
1026 Echandens
