Données des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées de la commune. Sont diffusés :
- les tracés des canalisations
- les regards de visites
- autres objets des réseaux recensés
Gestionnaire de la donnée
Bernard Martignier
Vaulion
021 843 29 71 |
Email
Adresse postale
Vaulion
Pl. de l'Hôtel de Ville 1
1325 Vaulion
Responsable de diffusion
Diffusion CartoPlus
BR PLUS INGENIEURS SA
024 425 45 94 |
Email
Adresse postale
BR PLUS INGENIEURS SA
Rue de la Plaine 68
1401 Yverdon-les-Bains
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- Les géodonnées fournies ne dispensent pas de consulter les gestionnaires et diffuseurs de données pour tout renseignement relatif à la précision, à la fiabilité et à l’actualité des données.
Avant tous travaux sur ou à proximité des réseaux de la commune, des sondages devront être effectués afin de déterminer la position et la profondeur des canalisations.
Une attention particulière est de rigueur pour toute fouille à proximité des réseaux de la commune.
De plus, la commande des géodonnées du réseau de la commune ne dispense pas l'acquéreur de commander les géodonnées de réseaux tiers et de s'informer auprès des tiers au sujet de leurs réseaux.
En cas de dommages sur le réseau communal ou sur les réseaux tiers, la commune, les bureaux d’ingénieurs et les partenaires associés à l'établissement, la gestion et la diffusion de ces géodonnées, déclinent toute responsabilité. - Limites techniques
- Les géodonnées sont fournies pour les besoins de l'acquéreur.
La transmission à des tiers, la diffusion ou l'utilisation à titre commercial est strictement interdite. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Généalogie
- Digitalisation de plans originaux papiers et/ou relevés topographiques
- Création de la donnée
- 13.09.2019
- Date de publication
- 13.09.2019
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- La précision de chaque élément varie en fonction de la méthode d'acquisition de la géodonnée.
Aucune garantie n’est donnée sur l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des données.
La position des conduites est à vérifier par sondage. - Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- Propriétés de commande
-
Format
DXF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- e71b9751-d7d9-0ad4-3144-0cb659ebe4cc
- Date de création
- 13.09.2019
- Date de mise à jour
- 14.10.2019
- Contact pour la métadonnée
-
Diffusion CartoPlus | Email
024 425 45 94BR PLUS INGENIEURS SA
Rue de la Plaine 68
1401 Yverdon-les-Bains