Réseau d'assainissement

Données des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées de la commune. Sont diffusés :
- les tracés des canalisations
- les regards de visites
- autres objets des réseaux recensés

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• Carte
• Liste

Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

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Donnée gratuite

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Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation

Les géodonnées fournies ne dispensent pas de consulter les gestionnaires et diffuseurs de données pour tout renseignement relatif à la précision, à la fiabilité et à l’actualité des données.

Avant tous travaux sur ou à proximité des réseaux de la commune, des sondages devront être effectués afin de déterminer la position et la profondeur des canalisations.
Une attention particulière est de rigueur pour toute fouille à proximité des réseaux de la commune.

De plus, la commande des géodonnées du réseau de la commune ne dispense pas l'acquéreur de commander les géodonnées de réseaux tiers et de s'informer auprès des tiers au sujet de leurs réseaux.

En cas de dommages sur le réseau communal ou sur les réseaux tiers, la commune, les bureaux d’ingénieurs et les partenaires associés à l'établissement, la gestion et la diffusion de ces géodonnées, déclinent toute responsabilité.

Limites techniques

Les géodonnées sont fournies pour les besoins de l'acquéreur.
La transmission à des tiers, la diffusion ou l'utilisation à titre commercial est strictement interdite.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du fournisseur

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Mise à jour

Stade de réalisation

Complet et terminé

Généalogie

Digitalisation de plans originaux papiers et/ou relevés topographiques

Création de la donnée

13.09.2019

Date de publication

13.09.2019

Fréquence de mise à jour

En continu

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Informations complémentaires

Précision / résolution

La précision de chaque élément varie en fonction de la méthode d'acquisition de la géodonnée.

Aucune garantie n’est donnée sur l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des données.

La position des conduites est à vérifier par sondage.

Échelle optimale d'utilisation

1 / 500

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Thématique / géocatégorie

Systèmes des eaux et des déchets

Propriétés de commande

Format

DXF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

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Informations sur la métadonnée

GUID

e71b9751-d7d9-0ad4-3144-0cb659ebe4cc

Date de création

13.09.2019

Date de mise à jour

14.10.2019

Contact pour la métadonnée

Diffusion CartoPlus | Email
024 425 45 94

BR PLUS INGENIEURS SA
Rue de la Plaine 68
1401 Yverdon-les-Bains

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