Données du réseau de distribution de l'eau potable de la commune. Sont diffusés :
- les tracés des canalisations
- les vannes
- autres objets du réseau recensés
Gestionnaire de la donnée
Diffusion CartoPlus
BR PLUS INGENIEURS SA
024 425 45 94 |
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Adresse postale
BR PLUS INGENIEURS SA
Rue de la Plaine 68
1401 Yverdon-les-Bains
Responsable de diffusion
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- Les géodonnées fournies ne dispensent pas de consulter les gestionnaires et diffuseurs de données pour tout renseignement relatif à la précision, à la fiabilité et à l’actualité des données.
Avant tous travaux sur ou à proximité des réseaux de la commune, des sondages devront être effectués afin de déterminer la position et la profondeur des canalisations.
Une attention particulière est de rigueur pour toute fouille à proximité des réseaux de la commune.
De plus, la commande des géodonnées du réseau de la commune ne dispense pas l'acquéreur de commander les géodonnées de réseaux tiers et de s'informer auprès des tiers au sujet de leurs réseaux.
En cas de dommages sur le réseau communal ou sur les réseaux tiers, la commune, les bureaux d’ingénieurs et les partenaires associés à l'établissement, la gestion et la diffusion de ces géodonnées, déclinent toute responsabilité. - Limites techniques
- Les géodonnées sont fournies pour les besoins de l'acquéreur.
La transmission à des tiers, la diffusion ou l'utilisation à titre commercial est strictement interdite. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Généalogie
- Digitalisation de plans originaux papiers et/ou relevés topographiques
- Création de la donnée
- 13.09.2019
- Date de publication
- 13.09.2019
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- La précision de chaque élément varie en fonction de la méthode d'acquisition de la géodonnée.
Aucune garantie n’est donnée sur l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des données.
La position des conduites est à vérifier par sondage. - Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- Propriétés de commande
-
Format
DXF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 825bc0b8-a670-f644-6d3e-ee4f226e94b0
- Date de création
- 13.09.2019
- Date de mise à jour
- 14.10.2019
- Contact pour la métadonnée
-
Diffusion CartoPlus | Email
024 425 45 94BR PLUS INGENIEURS SA
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