Réseau d’assainissement.

Gestionnaire de la donnée

Philippe Pahud
AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
021 906 15 65 | Email

AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
Grand'Rue 5b
1522 Lucens

Responsable de diffusion

Robert Borghouts
AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
021 906 15 65 | Email

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Grand'Rue 5b
1522 Lucens

Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Donnée gratuite

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. L'AISTBV n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
Limites techniques
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard des communes concernées.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Généalogie
Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de l'AISTBV de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
Création de la donnée
02.11.2015
Date de publication
02.11.2015
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
La précision est variable selon les méthodes de levés.
2 cm à 10 cm pour les zones "suivi de chantiers" (relevés GPS) et 10 cm à 2 m. pour les données provenant de plans (PGEE, PDDE, etc.)

Tous les points ne sont pas référencés en altimétrie.
Certaines données ne sont pas informatisées et doivent donc être commandées sur papier ou PDF.
Échelle optimale d'utilisation
1 / 200
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

DWG, DXF, GCM (Carte Geoconcept), Papier, PDF, Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

35 000 000 m²

Informations sur la métadonnée

GUID
891fd6c1-9469-42d6-82bb-721565029a3c
Date de création
02.11.2015
Date de mise à jour
10.03.2023
Contact pour la métadonnée

Robert Borghouts | Email
021 906 15 65

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1522 Lucens

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