Extrait des conduites du réseau d'assainissement dans le domaine public et parcelles privées communales.
La base de données du cadastre des conduites gère les canalisations situées sur les parcelles privées depuis 2013.
Les Eaux Claires doivent être infiltrées directement. Seul, en de rares exceptions, le raccordement à une conduite EC est possible.

Gestionnaire de la donnée

Daniel Bontems
Aigle
024 468 42 04 | Email

Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle

Responsable de diffusion

Daniel Bontems
Aigle
024 468 42 04 | Email

Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise
Le format final du plan demandé sera décidé par le diffuseur.
Les commandes au format papier sont à retirer au bureau technique de la commune d'Aigle.

Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
L’exactitude des relevés n’est pas garantie.
L'utilisateur reconnait que les données fournies peuvent contenir des erreurs ou ne pas être à jour. Le diffuseur ne peux être tenu responsable pour les problèmes relatif aux futurs projets.
La profondeur des conduites n’est volontairement pas donnée et doit-être repérée sur place par des géomètres ou par le concepteur du projet ; elle est de leur responsabilité.
La diffusion se fait exclusivement via le géo-portail de l’ASIT VD.
Limites techniques d'utilisation
Les plans sont remis au demandeur pour ses propres besoins professionnels ou pour information.
La rediffusion à des tiers ou l’utilisation commerciale des géo-données sont strictement interdites. L’acquéreur est responsable de l’utilisation abusive des informations confiées.
La commune d’Aigle se réserve le droit de ne pas transmettre d’information si elle suspecte un non respect de ces conditions.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Date de création (de la donnée)
24.01.2014
Date de la dernière mise à jour
27.01.2014
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

PDF, DXF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

200 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
b5d3f168-3b78-4d11-8b3c-ab43443aea8d
Date de création
20.01.2014
Date de mise à jour
19.07.2021
Contact pour la métadonnée

Daniel Bontems | Email
024 468 42 04

Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle