Extrait des conduites du réseau d'assainissement dans le domaine public et parcelles privées communales.
La base de données du cadastre des conduites gère les canalisations situées sur les parcelles privées depuis 2013.
Les Eaux Claires doivent être infiltrées directement. Seul, en de rares exceptions, le raccordement à une conduite EC est possible.
Gestionnaire de la donnée
Daniel Bontems
Aigle
024 468 42 04 |
Email
Adresse postale
Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle
Responsable de diffusion
Daniel Bontems
Aigle
024 468 42 04 |
Email
Adresse postale
Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
- Remarque sur l'emprise
- Le format final du plan demandé sera décidé par le diffuseur.
Les commandes au format papier sont à retirer au bureau technique de la commune d'Aigle.
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- L’exactitude des relevés n’est pas garantie.
L'utilisateur reconnait que les données fournies peuvent contenir des erreurs ou ne pas être à jour. Le diffuseur ne peux être tenu responsable pour les problèmes relatif aux futurs projets.
La profondeur des conduites n’est volontairement pas donnée et doit-être repérée sur place par des géomètres ou par le concepteur du projet ; elle est de leur responsabilité.
La diffusion se fait exclusivement via le géo-portail de l’ASIT VD. - Limites techniques
- Les plans sont remis au demandeur pour ses propres besoins professionnels ou pour information.
La rediffusion à des tiers ou l’utilisation commerciale des géo-données sont strictement interdites. L’acquéreur est responsable de l’utilisation abusive des informations confiées.
La commune d’Aigle se réserve le droit de ne pas transmettre d’information si elle suspecte un non respect de ces conditions. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Création de la donnée
- 24.01.2014
- Dernière mise à jour
- 27.01.2014
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- Propriétés de commande
-
Format
DXF, PDF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande200 000 m²
Informations sur la métadonnée
- GUID
- b5d3f168-3b78-4d11-8b3c-ab43443aea8d
- Date de création
- 20.01.2014
- Date de mise à jour
- 16.01.2024
- Contact pour la métadonnée
-
Daniel Bontems | Email
024 468 42 04Aigle
Hôtel de Ville
Place du Marché 1
1860 Aigle