Représentation graphique et renseignement descriptif des infrastructures de l'évacuation des eaux claires, usées et unitaires.

Gestionnaire de la donnée

Frédéric MONNEY
Payerne
026 662 65 30 | Email

Payerne
Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
1530 Payerne

Responsable de diffusion

Dorian CHATELANAT
Payerne
026 662 65 30 | Email

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Rue de Savoie 1
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1530 Payerne


Donnée gratuite


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de viageo.ch. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
Limites techniques d'utilisation
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Date de création (de la donnée)
19.10.2017
Date de publication
19.10.2017
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
La précision des services peut être approximative et doit être déterminée par sondage.
Système de référence
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

PDF, Papier, DXF, Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Code gestionnaire
ASS


Informations sur la métadonnée

GUID
b2f7b428-1815-44b4-8ba8-608f31260bf2
Date de création
03.10.2013
Date de mise à jour
08.06.2021
Contact pour la métadonnée

Dorian CHATELANAT | Email
026 662 65 30

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Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
1530 Payerne