Représentation graphique et renseignement descriptif des infrastructures de l'évacuation des eaux claires, usées et unitaires.
Gestionnaire de la donnée
Responsable du SIT
Payerne
026 662 65 30 |
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Urbanisme, mobilité et environnement
Hôtel de Ville
1530 Payerne
Responsable de diffusion
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de viageo.ch. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
- Limites techniques
- Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne.
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Création de la donnée
- 19.10.2017
- Date de publication
- 19.10.2017
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- La précision des services peut être approximative et doit être déterminée par sondage.
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- Propriétés de commande
-
Format
PDF, Papier, DXF, Shapefile
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
- Code gestionnaire
- ASS
Informations sur la métadonnée
- GUID
- b2f7b428-1815-44b4-8ba8-608f31260bf2
- Date de création
- 03.10.2013
- Date de mise à jour
- 23.08.2023
- Contact pour la métadonnée
-
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