Diffusion des plans du réseau de Gaz

Gestionnaire de la donnée

VO énergies GAZ
VO Energies Distribution SA
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Rue de la Poste 2
1350 Orbe

Responsable de diffusion

VO énergies Géomatique
VO Energies Distribution SA
058 234 20 00 | Email

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Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
VO énergies gaz décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques d'utilisation
Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
VO énergies gaz demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Date de création (de la donnée)
01.01.1950
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN03 - ancien système suisse (CH1903)
Thématique / géocatégorie
Énergie
Propriétés de commande
Format

PDF, DXF

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903)

Surface maximale de commande

200 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
be64fe10-df0c-4b0c-a912-9df2e7966af8
Date de création
17.06.2013
Date de mise à jour
20.07.2020
Contact pour la métadonnée

VO énergies Géomatique | Email
058 234 20 00

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