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Contacts

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Preisgestaltung vom Datenanbieter angewandet

Tarif de la donnée

Kostenlose Daten

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Zugang und Nutzung

Gesetzliche Nutzungseinschränkungen

La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.

Technische Einschränkungen

Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.

Datenschutzrichtlinie

Datenschutzrichtlinie des Datenlieferanten

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Überarbeitung

Bearbeitungsstatus

Laufend

Genealogie

Mode d'acquisition: Levés de terrain ou digitalisation des plans papier.
Données sources: Base de données SEVJ.

Erstellungsdatum

01.01.1950

Überarbeitungsintervall

Laufend

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Zusätzliche Informationen

Präzision / Auflösung

Un tracé n'indique pas la largeur de la fouille.
Lorsque dans un même tracé il y a de l'ELE + MM, la couleur du tracé met en évidence l'ELE.

Optimale Nutzungsskala

1 / 500

Koordinatensystem

LV95 - Landesvermessung (CH1903+)

Thematik / Geokategorie

Energie

Bestellungeigenschaften

Format : DXF, PDF

Koordinatensystem : LV95 - Landesvermessung (CH1903+)

Maximale Bestellfläche : 200 000 m²

Format DXF

Lorsque vous commandez un plan au format DXF, une version PDF du plan est automatiquement transmis.

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Metadaten-Informationen

GUID

719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97

Erstellungsdatum

25.08.2025

Überarbeitungsdatum

23.09.2025

Kontakt für Metadaten

Service géomatique SIG
021 845 13 13
geomatique@sevj.ch

SEVJ - Société Energétique de la Vallée de Joux SA
Rue du Pont-Neuf 24
1341 L'Orient

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