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Situation géographique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour.

Datenverwalter

Hector Chambaz
Thermoreseau Burtigny SA
079 616 10 29 | E-Mail

Thermoreseau Burtigny SA
c/o Valérie Jeanrenaud
Route des Matagasses 60
1268 Burtigny

Vertrieber

Nathanaël Fehlmann
SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
022 364 31 31 | E-Mail

SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland


Geografische Ausdehnung

Die Daten sind auf dem folgenden Bereich verfügbar:


Kostenlose Daten


Zugang und Nutzung

Gesetzliche Nutzungseinschränkungen
La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.

En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et Thermoreseau Burtigny SA déclinent toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Technische Einschränkungen
L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.

La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
- toute copie est exclusivement réservée aux collaborateurs de l'acquéreur.
- la copie d'un document n'est autorisée que dans la mesure où les informations sont indispensables pour effectuer des tâches attribuées à un collaborateur.

La SEIC et Thermoreseau Burtigny SA demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.

Le droit suisse est applicable.

Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Datenschutzrichtlinie
Datenschutzrichtlinie des Datenlieferanten

Überarbeitung

Bearbeitungsstatus
Laufend
Erstellungsdatum
18.07.2023
Letzte Überarbeitung
18.07.2023
Überarbeitungsintervall
Monatlich

Zusätzliche Informationen

Präzision / Auflösung
50 cm
La précision des plans est approximative. Sondage obligatoire pour valider l'emplacement.
Optimale Nutzungsskala
1 / 500
Koordinatensystem
MN95 - Landesvermessung (CH1903+)
Thematik / Geokategorie
Energie
Bestellungeigenschaften
Format

DWG, DXF, PDF

Koordinatensystem

MN95 - Landesvermessung (CH1903+)



Metadaten-Informationen

GUID
b9d70140-5e35-4232-8b76-a34cc3e6e45e
Erstellungsdatum
18.07.2023
Überarbeitungsdatum
31.08.2023
Kontakt für Metadaten

Nathanaël Fehlmann | E-Mail
022 364 31 31

SEIC - Société électrique intercommunale de la Côte SA
Avenue du Mont-Blanc 24
1196 Gland