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Extrait de la base de données du cadastre des conduites du réseau d'assainissement sur le domaine public et pour la plupart des parcelles privées.
Aucunes informations existent concernant l'altitude. Données dépourvues de foi publique

Datenverwalter

Morgan Bruhin
Lutry
021 796 21 77 | E-Mail

Lutry
Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry

Vertrieber

Morgan Bruhin
Lutry
021 796 21 77 | E-Mail

Lutry
Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry


Geografische Ausdehnung

Die Daten sind auf dem folgenden Bereich verfügbar:

Gemeinden

Bemerkung
Les données sur l'ensemble de la commune sont présentes avec parfois des exceptions concernant les raccordements privés.

Kostenlose Daten


Zugang und Nutzung

Gesetzliche Nutzungseinschränkungen
Les conduites d’assainissement indiquées sur le plan ne pourront pas être localisées précisément dans le cas de travaux de génie civil. Seuls les sondages effectués le long du tracé souhaité peuvent permettre à l’entreprise mandatée par les responsables du projet de déterminer la composition du cadastre souterrain.

La commune ne peut pas être tenu responsable pour tout problème lié à une imprécision de repérage de la ou des conduites, de même pour les canalisations propriété de la commune non repérées.
Technische Einschränkungen
Ne pas diffuser ces données.
Datenschutzrichtlinie
Datenschutzrichtlinie des Datenlieferanten

Überarbeitung

Bearbeitungsstatus
Laufend
Genealogie
Données issues de plusieurs sources :
- Sources historiques partiellement numérisées (plans et schémas papiers) avec et sans cote
- Anciens relevés sur le terrains, cote mesurée par chevillère
- Relevés récents précis effectués au GNSS
Erstellungsdatum
01.01.2014
Date de publication
01.01.2014
Überarbeitungsintervall
Laufend
La numérisation n'étant pas encore terminées, les données sont contrôlées et, si nécessaire, saisies à chaque commande passée.

Zusätzliche Informationen

Präzision / Auflösung
La position peut être variable. Se référer aux informations fournies à la livraison des données.
Optimale Nutzungsskala
1 / 500
Koordinatensystem
MN95 - Landesvermessung (CH1903+)
Thematik / Geokategorie
Wasser- und Abfallsysteme
Bestellungeigenschaften
Format

PDF

Koordinatensystem

MN95 - Landesvermessung (CH1903+)

Maximale Bestellfläche

200 000 m²



Metadaten-Informationen

GUID
ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a
Erstellungsdatum
21.05.2013
Überarbeitungsdatum
12.01.2022
Kontakt für Metadaten

Morgan Bruhin | E-Mail
021 796 21 77

Lutry
Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry